Mentions légales

Arts & Sens est publié par KLARTHE, SAS au capital de 5 000 € - Inscrite au RCS de Versailles sous le numéro 828 214 148 Dont le siège social se trouve 57, rue Paul Doumer 78540 VERNOUILLET

Email : Cette adresse e-mail est protégée contre les robots spammeurs. Vous devez activer le JavaScript pour la visualiser.

Le Directeur de publication est Monsieur Paul CHABOD

Le site est hébergé par 1&1 IONOS SARL – 7, place de la gare, 57200 SARREGUEMINES


Arts & Sens a pour objet de présenter régulièrement des projets artistiques liés au monde de la musique (enregistrements, concerts, ouvrages, documentaires…), des lieux artistiques, de la littérature, ainsi que des restaurants et arts culinaires ou plus largement manifestations relatives aux arts en general.

 

Arts & Sens est hébergé par 1&1 IONOS SARL – 7, place de la gare, 57200 SARREGUEMINES

 

www.arts-et-sens.fr (« Arts & Sens) est une publication sur internet gérée par KLARTHE, une société immatriculée à Versailles sous le numéro 828 214 148 dont le siège social est sis 57, rue Paul Doumer 78540 VERNOUILLET.

 

Les présentes Conditions Générales d'Utilisation (ainsi que tous les documents qui y sont mentionnés) récapitulent les conditions aux termes desquelles l’utilisateur peut utiliser Arts & Sens, L'utilisation d'Arts & Sens inclut le fait d'y accéder et de le parcourir.

 

L’utilisateur est invité à lire attentivement les présentes Conditions Générales d'Utilisation avant de commencer à parcourir Arts & Sens puisqu'elles régissent son utilisation. Il est recommandé à l’utilisateur d'en imprimer une copie afin de pouvoir s’y référer ultérieurement.

 

L’utilisation d'Arts & Sens est régie par les présentes Conditions Générales d'Utilisation et par la loi française, quel que soit le lieu de résidence de l’utilisateur.

 

ARTS&SENS est susceptible de publier du contenu, notamment sur des réseaux sociaux tels Facebook, Twitter, Instagram et YouTube (« Sites Internet Tiers »). ARTS&SENS n’a aucun contrôle sur ces Sites Internet Tiers et les présentes Conditions d'Utilisation ne s'appliquent pas aux sociétés que ARTS&SENS ne contrôle pas ou dont ARTS&SENS n'est pas propriétaire ou aux actes de personnes que ARTS&SENS n'emploie pas et ne supervise pas. L’utilisateur est donc invité à vérifier les conditions d'utilisation publiées sur des Sites Internet Tiers.

 

En utilisant Arts & Sens, l’utilisateur confirme qu’il accepte et qu’il respecte les présentes Conditions Générales d'Utilisation.

 

S’il n'accepte pas les Conditions Générales d'Utilisation, l’utilisateur n’utilise pas Arts & Sens.

 

Dommage causé à votre ordinateur

 

ARTS&SENS met tout en œuvre pour s'assurer que Arts & Sens ne contient pas de virus ou autre défaut. Toutefois, ARTS&SENS ne pourra pas garantir que si l’utilisateur utilise Arts & Sens ou tout site internet accessible via celui-ci, son ordinateur ne subira aucun dommage. L’utilisateur devra s’assurer qu’il dispose du matériel adapté pour utiliser Arts & Sens et pour détecter tout ce qui pourrait l'endommager. ARTS&SENS ne pourra en aucun cas être rendu responsable envers qui que ce soit en cas de perte ou de dommage susceptible d'être causé au matériel informatique de l’utilisateur du fait de l'utilisation d'Arts & Sens.

 

Limitation de Responsabilité

 

ARTS&SENS ne pourra en aucun cas être responsable envers l’utilisateur en cas de perte ou de préjudice, que ce soit à titre contractuel ou délictuel (y compris en cas de négligence), de violation d'une obligation réglementaire ou autre, même si cela était prévisible, découlant de ou en relation avec :

- l'utilisation ou l'impossibilité d'utiliser Arts & Sens ; ou

- l'utilisation du contenu présent sur Arts & Sens ou le fait de s'en prévaloir. Si l’utilisateur est un utilisateur professionnel ARTS&SENS ne sera pas responsables en cas de :

- perte de bénéfices, de chiffre d'affaires, d'activité ou de recettes ;

- interruption de l'activité ;

- perte d'économies escomptées ;

- perte d'opportunités commerciales, de clientèle ou de réputation ;

- ou toute perte ou préjudice indirect ou consécutif.

Utilisations interdites

 

L’utilisateur ne pourra utiliser Arts & Sens qu'à des fins autorisées. Il ne pourra donc pas l'utiliser :

- d'une manière qui viole une législation ou une réglementation locale, nationale ou internationale.

- d'une manière qui est illégale ou frauduleuse ou qui aurait une conséquence ou une finalité illégale ou frauduleuse.

- afin d'envoyer, de recevoir sciemment, de transférer, de télécharger, d'utiliser ou de réutiliser des documents qui ne respectent pas nos normes en matière de contenu telles qu'elles sont détaillées aux termes des présentes.

- afin d'envoyer ou d'obtenir l'envoi de documents promotionnels ou publicitaires non sollicités ou non autorisés ou toute autre forme de sollicitation similaire (spam).

- afin de transmettre sciemment des données, d'envoyer ou de télécharger des documents contenant des virus, chevaux de Troie (Trojan horses), vers (worms), bombes logiques (time bombs), enregistreurs de frappes (keystroke loggers), logiciels espions (spyware), logiciels publicitaires (adware) ou tout autre programme malveillant ou code informatique similaire destiné à nuire au fonctionnement de tout logiciel ou matériel informatique.

 

L’utilisateur accepte également de :

- ne pas reproduire, dupliquer, copier ou revendre toute partie d'Arts & Sens en violation des dispositions des présentes conditions d'utilisation.

- ne pas accéder, sans autorisation, interférer avec, porter atteinte ou nuire à :

- toute partie d'Arts & Sens;

- tout équipement ou réseau sur lequel est stocké Arts & Sens;

- tout logiciel utilisé dans le cadre de l'exploitation d'Arts & Sens ;

- tout équipement, réseau ou logiciel détenu ou utilisé par une tierce partie.

 

L’utilisateur accepte d’indemniser ARTS&SENS et de l’exonérer de toute responsabilité au regard des pertes, préjudices ou coûts, ce qui inclut tout honoraire d'avocats raisonnable, en cas de plainte, action en justice ou réclamation d'une tierce partie du fait de l’utilisation illégale d'Arts & Sens.

 

Propriété intellectuelle

 

Les marques commerciales, logos et marques de service et modèles (la « Propriété intellectuelle ») présents sur Arts & Sens sont des marques ou des modèles déposés et non déposés de ARTS&SENS sont protégés par les lois françaises et internationales en la matière.

 

L’utilisateur ne pourra pas utiliser, reproduire, dupliquer, copier, vendre, revendre, modifier ou, de quelque manière que ce soit, utiliser la Propriété Intellectuelle de ARTS&SENS sans autorisation écrite préalable.

 

Propriété du Site

 

Arts & Sens, les contenus et les éléments le composant sont la propriété de ARTS&SENS ou peuvent être reproduits par ARTS&SENS dans le cadre d’une autorisation.

 

Aucune reproduction partielle ou totale d'Arts & Sens ne pourra intervenir (que ce soit par copie ou enregistrement), sauf dans le cadre d'une utilisation à des fins privées et non commerciales, est interdite sans l’accord préalable de ARTS&SENS.

 

Aucune modification, suppression, diffusion ou publication sur ce Blog à quelque fin que ce soit ne pourra être réalisée sans l’autorisation préalable de ARTS&SENS.

 

Tout lien hypertexte vers Arts & Sens est soumis à l’autorisation préalable de ARTS&SENS.

 

Non-renonciation

 

Le fait de ne pas exercer ou d'exercer avec retard l'un de nos droits, recours, pouvoirs ou privilèges aux termes des présentes conditions d'utilisation et aucun échange entre l’utilisateur et ARTS&SENS ne constituera et ne pourra être interprété comme étant constitutif d'une renonciation. De même, un exercice partiel ou unique de tout droit, recours, pouvoir ou privilège aux termes des présentes n'empêchera, par la suite, un exercice de celui-ci ou de tout autre droit, recours, pouvoir ou privilège de la part de ARTS&SENS.

 

Autres mentions légales

Des mentions légales ayant trait à votre utilisation d'Arts & Sens sont susceptibles de se trouver dans d'autres parties d'Arts & Sens. Elles régissent donc également la manière dont l’utilisateur l'utilise, y compris, mais sans que cela ne soit limitatif, la Charte des données personnelles et des cookies.

 

 

Questions

Si l’utilisateur a des questions concernant les présentes conditions d'utilisation, merci de contacter ARTS&SENS par courrier électronique à l'adresse suivante Cette adresse e-mail est protégée contre les robots spammeurs. Vous devez activer le JavaScript pour la visualiser..

 

Modification des mentions légales

ARTS&SENS se réserve le droit de modifier les présentes conditions à tout moment et l’utilisateur est invité à les consulter aussi fréquemment que possible. Ces modifications entreront en vigueur sur-le-champ dès leur publication sur Arts & Sens.

 

Droit applicable, Compétence juridictionnelle et Langue

Arts & Sens, tout contenu présent sur celui-ci et tout contrat conclu du fait de son utilisation sont régis par le droit français. Les parties acceptent de soumettre tout litige à la compétence exclusive des tribunaux de Paris, France. Tous les contrats sont conclus en français.

 

 

Consultez la Charte des données personnelles et des cookies