La présente charte (la "Charte") détaille la politique d'ARTS & SENS en matière de données personnelles et de cookies sur le site www.arts-et-sens.fr (ARTS & SENS). Cette Charte vise à informer l’utilisateur des conditions dans lesquelles ARTS & SENS collecte des données personnelles, des raisons pour lesquelles ces données sont collectées, l'utilisation qui en est faite et de vos droits, et elle s’applique à toutes les informations fournies par l’utilisateur ou recueillies par ARTS & SENS lors de votre navigation sur ARTS & SENS.
Lors de votre navigation, ARTS & SENS peut être amené à collecter des données personnelles concernant l’utilisateur. Les données personnelles regroupent en particulier :
- adresse email pour envoyer la newsletter à l’utilisateur ;
- des données d’identification électronique disponibles sur ou à partir de votre ordinateur (telles que les "cookies" ou les "adresses IP"). Vos données d’identification électronique permettent d’identifier ou de géolocaliser (sans être plus précis que la ville) votre terminal de connexion ou les pages consultées sur ARTS & SENS au cours de votre navigation et sont généralement insuffisantes à elles seules pour identifier l’utilisateur de manière nominative.
1. INFORMATIONS GÉNÉRALES
Par l’intermédiaire d'ARTS & SENS, l’utilisateur peut être invité à communiquer à ARTS & SENS d’une inscription à la newsletter.
ARTS & SENS peut être amené à recueillir certaines informations relatives à votre navigation sur ARTS & SENS, dans les conditions plus amplement décrites à la rubrique "Cookies"
2. DROIT D’ACCÈS, DE RECTIFICATION, DE SUPPRESSION ET D’OPPOSITION AU TRAITEMENT
L’utilisateur dispose d'un droit d'accès, de rectification de suppression des informations personnelles le concernant, ainsi que la possibilité de s’opposer au traitement de ces données, que l’utilisateur peut exercer à tout moment en adressant en un email à l'adresse suivante :
L’utilisateur dispose également du droit d'introduire une réclamation auprès d'une autorité de contrôle, en particulier dans l'État membre dans lequel se trouve sa résidence habituelle, son lieu de travail ou le lieu où la violation aurait été commise, s’il considère que le traitement de données à caractère personnel le concernant constitue une violation à la réglementation applicable.
3. GESTION DES DONNÉES PERSONNELLES PAR ARTS & SENS
3.1 Finalités de la collecte des données
ARTS & SENS traite les données concernant l’utilisateur qui sont nécessaires aux finalités suivantes :
- Gestion de votre inscription à la newsletter (inscriptions et désabonnements),
- Permettre l’accès à certaines fonctionnalités d'ARTS & SENS.
- Réalisation d’enquêtes et sondages.
3.2 Conservation des données
Les données sont conservées pendant une durée qui n’excède pas la durée nécessaire aux finalités pour lesquelles elles ont été collectées :
- Pour la gestion de l’abonnement à la newsletter : ARTS & SENS conserve les données 3 ans à compter du dernier contact. En cas de désabonnement, ARTS & SENS désactivera l’envoi des newsletters.
3.3 Destinataires des données
Les données à caractère personnel sont destinées aux services de ARTS & SENS concernés pour l’envoie de la newsletter. En tout état de cause, il n'y a pas de transfert hors Europe et ARTS & SENS ne transmet pas des données personnelles sauf :
- Si ARTS & SENS est sommée par une autorité judiciaire ou toute autre autorité administrative de lui communiquer les informations, ou
- Si l’utilisateur a donné son accord préalable pour le partage de ces informations.
3.3 Destinataires des données
ARTS & SENS s’est efforcé de mettre en place les précautions raisonnables pour préserver la confidentialité et la sécurité des données personnelles traitées et empêcher qu’elles ne soient déformées, endommagées, détruites ou que des tiers non autorisés y aient accès. Des mesures de sécurité technique et organisationnelle ont été instaurées à cet effet.
ARTS & SENS ne maîtrise cependant pas tous les risques liés au fonctionnement d'Internet et attire l'attention des internautes sur l'existence d'éventuels risques inhérents à son utilisation et à son fonctionnement.
Pour les besoins du stockage technique des données personnelles de l’utilisateur, ces données seront centralisées chez le prestataire suivant :
1&1 IONOS SARL – 7, place de la gare, 57200 SARREGUEMINES
ARTS & SENS attache la plus grande importance à la protection et la sécurité de ses systèmes d’information.
Des outils ont été mis en place afin de permettre à ARTS & SENS de détecter d’éventuelles failles de sécurité. Ces outils peuvent entrainer de manière incidente l’accès à des données personnelles par les équipes sécurité. Ces données seront collectées et traitées aux fins exclusives de la gestion de ces failles et dans le respect de la réglementation applicable en matière de protection des données à caractère personnel.
4. COOKIES ET TÉMOINS DE CONNEXION
ARTS & SENS utilise des cookies fonctionnels, de performance, de marketing et de personnalisation. Un cookie est un petit fichier de lettres et de chiffres que nous stockons sur votre navigateur ou sur le disque dur de votre ordinateur, avec l’accord de l’utilisateur. Les cookies contiennent des informations qui sont transférées sur le disque dur du terminal de l’Utilisateur.
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Cookies d'analyse / de performance. Cela nous permet de reconnaître et de compter le nombre de visiteurs et de voir comment les visiteurs se déplacent sur notre site lorsqu'ils l'utilisent. Cela aide ARTS & SENS à améliorer le fonctionnement de notre site, par exemple en veillant à ce que les utilisateurs trouvent facilement ce qu'ils recherchent.
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Pour plus d’information sur les cookies et leur utilisation, l’utilisateur peut consulter le dossier de la Commission Nationale de l’Informatique et des Libertés à l’adresse suivante : https://www.cnil.fr/fr/site-web-cookies-et-autres-traceurs.
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5. MODIFICATION DE LA CHARTE
ARTS & SENS peut être amené à modifier la Charte et veillera à ce que l’utilisateur soit informé soit par une mention spéciale sur ARTS & SENS, soit par un avertissement personnalisé notamment dans le cadre des envois de newsletters.
6. POLITIQUE DE DONNEES PERSONNELLES RELATIVES AUX MINEURS
ARTS & SENS ne vise pas comme public les mineurs. L’accès au Blog ne leur est toutefois pas interdit car il ne présente pas de contenus interdits aux mineurs de moins de 18 ans.
Si des informations étaient recueillies sur un mineur par ARTS & SENS, le représentant légal du mineur aura la possibilité de contacter
